Déposée le 23 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AIGUE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALUX domicilié(e) Z.A. de la Gare,13210 SAINT REMY DE PROVENCE (dossier no 2277658) - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 039 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2277658) - 75008 - France.
La marque AIGUE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUALUX Société par Actions Simplifiée - Z.A. de la Gare,13210 SAINT REMY DE PROVENCE (dossier no 2277658) - 13210 - France - SIREN 390039949
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2277658) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43
Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°410901 - Publication au BOPI 2004-12-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277658 - Publication au BOPI 2004-12-21
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
- Produits traitants pour piscines - Aspirateurs-balais et pompes pour piscines - Epuisettes pour piscines Articles de jeux et de sport à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AIGUE MARINE"
